Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue sur BBSENOMME ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent BBSENOMME. BBSENOMME exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). BBSENOMME est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service. En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions de service et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser les Services ni y accéder.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous donnez votre accord pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, des informations relatives à la facturation, au paiement et à l’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont correctes, à jour et complètes.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités qui s’y produisent. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer ou céder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de représenter nos produits et services avec exactitude. Cependant, les couleurs ou l’apparence peuvent différer selon votre écran et appareil.
Toutes les descriptions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit ou de limiter les quantités à notre seule discrétion.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. BBSENOMME peut accepter ou refuser votre commande à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation et traitement du paiement.
Veuillez vérifier votre commande avant de la soumettre. Les retours et échanges sont possibles uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix et promotions peuvent changer sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans votre e-mail de confirmation. Les prix n’incluent pas les frais d’expédition ou éventuelles taxes.
Vous garantissez que vos informations de paiement sont exactes et que vous êtes autorisé(e) à utiliser les moyens de paiement fournis.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison. Tous les délais sont des estimations et non garantis. Le risque de perte est transféré dès remise des produits au transporteur.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété de BBSENOMME ou de ses partenaires et est protégé par la loi. Vous pouvez utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Certains outils tiers peuvent être accessibles via le site. Ils sont fournis « en l’état » et BBSENOMME n’assume aucune responsabilité pour leur contenu ou fonctionnement.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les liens vers des sites tiers sont fournis uniquement à titre informatif. Nous ne garantissons ni la sécurité ni le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité pour leur utilisation.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
BBSENOMME est propulsée par Shopify. Les ventes et achats sont réalisés directement avec BBSENOMME. Vous dégagez Shopify de toute responsabilité concernant vos achats.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité [LIEN]. Puisque les Services sont hébergés par Shopify, certaines informations peuvent également être traitées par Shopify. Consultez https://privacy.shopify.com/fr pour plus de détails.
SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE
Tout retour d’expérience ou suggestion soumis via le site nous accorde une licence mondiale, perpétuelle et gratuite pour l’utiliser. Vous êtes responsable du contenu soumis.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier les informations ou annuler les commandes si nécessaire.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez pas utiliser les Services à des fins illégales, pour violer des droits de propriété intellectuelle, harceler, diffuser des informations fausses, ou interférer avec la sécurité du site. Toute violation peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à notre discrétion. Les sections suivantes survivent à la résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d’expérience, Clause de non-responsabilité, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Dissociabilité, Renonciation, et Politique de confidentialité.
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Les Services sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles », sans aucune garantie, expresse ou implicite.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
BBSENOMME et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation des Services.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser BBSENOMME et Shopify contre toute réclamation liée à votre utilisation des Services ou violation des présentes Conditions.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions restent applicables.
SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Ces Conditions, et toutes les politiques ou règles publiées par nous, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et BBSENOMME.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations sans notre consentement. BBSENOMME peut céder ses droits sans votre accord.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Les Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon.
SECTION 22 – TITRES
Les titres sont à titre informatif et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. Votre utilisation continue des Services après modification constitue votre acceptation.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Pour toute question relative aux Conditions de service :
E-mail : bbsenomme@gmail.com
Nom commercial : BBSENOMME
Statut : Micro-entrepreneur
SIREN : 509 791 711
SIRET (siège social) : 509 791 711 00047
Adresse : 16 rue Cuvier, 69006 Lyon, France