Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions de vente régissent toutes les commandes passées sur le site BBSENOMME (bbsenomme.com). En passant commande, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

2. Produits

BBSENOMME propose des tableaux personnalisés avec le prénom, l’origine et la signification de votre bébé. Chaque tableau est fabriqué spécialement pour vous, ce qui le rend unique. Les couleurs et aspects peuvent varier légèrement selon votre écran et l’édition finale.

3. Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. BBSENOMME se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour une raison légitime (problème de paiement, erreur dans le prix, rupture de stock, etc.). Votre commande n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation par e-mail.

4. Prix et paiement

  • Les prix sont indiqués en euros (€) et n’incluent pas de TVA, conformément au régime de micro-entreprise.

  • Les frais d’expédition sont calculés automatiquement lors du passage de la commande.

  • Vous garantissez que les informations de paiement fournies sont exactes et que vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi.

5. Livraison

  • Délais : La production et livraison de nos tableaux personnalisés prennent généralement entre 4 et 7 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.

  • Zone de livraison : France métropolitaine.

  • Suivi : Vous recevrez un e-mail avec le suivi de votre colis dès son expédition.

  • Important : Nos tableaux sont des produits personnalisés. Le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas conformément à la législation européenne.

6. Retours et échanges

  • Les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés ni échangés.

  • En cas de défaut, erreur ou dommage, contactez-nous à bbsenomme@gmail.com. Nous évaluerons la situation et proposerons une solution (remplacement ou remboursement) si nécessaire.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site BBSENOMME (textes, images, logos, graphiques, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

8. Responsabilité

BBSENOMME décline toute responsabilité pour :

  • Les dommages indirects résultant de l’utilisation des produits ou du site.

  • Les erreurs typographiques, prix incorrects ou rupture de stock.

  • Les retards de livraison dus à des transporteurs ou événements indépendants de notre volonté.

9. Données personnelles

Vos informations personnelles sont utilisées uniquement pour traiter votre commande et vous tenir informé(e). Pour plus de détails, consultez notre [Politique de confidentialité].

10. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de la ville où votre micro-entreprise est immatriculée : Lyon.

11. Coordonnées

  • Nom commercial : BBSENOMME

  • Adresse e-mail : bbsenomme@gmail.com

  • Adresse physique : 16 Rue Cuvier, 69006 Lyon, France

  • SIREN : 509 791 711